Babillard

MELCC : Survol des changements en webdiffusion

Comme mentionné dans notre article de novembre 2021, les services du Ministère font peau neuve.

En effet, depuis juin 2021, le dépôt des déclarations de conformité se fait par leur service en ligne et, depuis le 6 janvier, le service en ligne est désormais la seule porte d’entrée pour transmettre des demandes d’autorisation ministérielle.

De plus, les utilisateurs doivent se servir des nouveaux formulaires associés à leur projet selon les activités et les impacts de celui-ci. Autre nouveauté importante : chaque demande d’autorisation ministérielle devra être recevable pour que son analyse soit amorcée.

Depuis le 25 novembre, les utilisateurs sont invités à se joindre à des webdiffusions pour explorer ces nouveautés. Chaque webdiffusion est composée d’une session d’information et d’une période de questions.

Aucune inscription n’est requise aux webdiffusions, il vous suffit de suivre le lien pour participer à l’événement en direct ou en rediffusion. L’écoute différée des webdiffusions est possible en utilisant les mêmes liens.

Voici le Calendrier des webdiffusions :

SERVICE EN LIGNE POUR LES AUTORISATIONS MINISTÉRIELLES

20 janvier, 9 h à 10 h 30 (Suivez ce lien pour participer à l’événement en direct ou en rediffusion)

17 février, 9 h à 10 h 30

31 mars, 9 h à 10 h 30

FORMULAIRES POUR LES DEMANDES D’AUTORISATION MINISTÉRIELLE

8 décembre, 9 h à 10 h 30 (en rediffusion)

13 janvier, 9 h à 10 h 30 (Spécial : Lancement de la période de consultation publique sur les formulaires) (en rediffusion)

10 février, 9 h à 10 h 30

24 mars, 9 h à 10 h 30

SURVOL DES CHANGEMENTS DE L’AUTOMNE (mise à jour)

9 décembre, 9 h à 10 h 30 (en rediffusion)

25 novembre, 9 h à 10 h 30 (en rediffusion)

LA RECEVABILITÉ DES DEMANDES D’AUTORISATION MINISTÉRIELLE

2 décembre, 9 h 30 à 11 h (en rediffusion)

3 février, 9 h à 10 h 30

17 mars, 9 h à 10 h 30

LA NOTION DE « PROJET »

16 décembre, 9 h à 10 h 30 (en rediffusion)

27 janvier, 9 h à 10 h 30

24 février, 9 h à 10 h 30