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| Volume 26 , numéro 6 | Juin 2021 |
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Consultez les prochaines formations et les récentes offres d’emploi à la fin de cette infolettre. |
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Nouveau guide à l’intention des officiers municipaux |
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Webinaire gratuit pour les membres | |||
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Nous vous rappelons que la COMBEQ offre un webinaire au sujet du nouveau Règlement sur la sécurité des piscines résidentielles le 23 juin et le 13 juillet. Animé par Me Mario Paul-Hus, associé principal chez Municonseil avocats, la formation comportera une synthèse des règles applicables, un survol des décisions rendues par les tribunaux, les nouvelles dispositions du règlement et des cas pratiques. GRATUIT pour les membres. 125 $ pour les non-membres.
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Nouveaux formulaires à la CPTAQ |
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De nouvelles orientations en matière de règles de pratiques et de procédures, présentées par la Commission de protection du territoire agricole du Québec (CPTAQ), sont entrées en vigueur le 1er juin 2021. Dans le but d’améliorer et d’accélérer le traitement de ses dossiers, notamment les demandes d’autorisation, les déclarations d’exercice d’un droit et les vérifications d’un droit, la CPTAQ a revu, simplifié et clarifié les formulaires et les guides existants. Elle a également complété ses services en ligne en élaborant de nouveaux formulaires de demande de révision et de rectification. Ainsi, les nouveaux formulaires sont disponibles en ligne et les « anciens » formulaires prescrits par les lois et leurs règlements ne seront plus acceptés à partir du 1er juillet 2021. À titre informatif, la COMBEQ s’est récemment entretenu avec la CPTAQ. Les deux organisations souhaitent travailler de concert dans le but de mieux informer et outiller les OMBE. Nous vous tiendrons au courant des développements.
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Deux outils pour améliorer nos connaissances |
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Dans le cadre du Mois de l’eau, célébré en juin, le gouvernement du Québec met à notre disposition deux outils permettant d’accéder aux plus récentes connaissances scientifiques sur l’eau. Atlas de l’eau L’Atlas de l’eau est une nouvelle carte interactive nous renseignant sur la qualité de l’eau du fleuve Saint-Laurent, de nos rivières et de nos lacs, et sur la présence de sources de pollution dans le milieu aquatique. À noter que l’outil est mis à jour régulièrement pour refléter la constante évolution. Rapport sur l’état des ressources en eau et des écosystèmes aquatiques du Québec Ce rapport brosse le portrait le plus fiable et le plus à jour de l’état de l’eau et des écosystèmes aquatiques au Québec. Une quarantaine d’indicateurs y documentent l’état des eaux souterraines, des milieux humides, des lacs, des rivières, du fleuve, de l’estuaire, du golfe du Saint-Laurent ainsi que des milieux nordiques. Ils nous renseignent sur la qualité et la quantité d’eau, la faune, la flore et les caractéristiques physiques des ressources en eau. |
Votre BâtiVert de juin est en ligne! |
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Nouveaux diplômés! |
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Horaire estival de la permanence |
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Veuillez prendre note que la COMBEQ sera fermée les jeudis 24 juin et 1er juillet pour les congés de la Fête nationale et du Jour de la Confédération. De plus, pour la période du 25 juin au 3 septembre, la COMBEQ sera fermée les vendredis après-midi et votre infolettre Flash fera relâche en juillet. Nous profitons de l’occasion pour vous souhaiter un très bel été! |
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