Infolettre | COMBEQ

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Volume 26 , numéro 6 | Juin 2021

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Consultez les prochaines formations et les récentes offres d’emploi à la fin de cette infolettre.

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La COMBEQ est fière d’être enfin présente sur Facebook et sur LinkedIn! Nous pourrons ainsi rejoindre, informer et outiller davantage nos membres ainsi que toute autre personne désirant en apprendre plus sur la profession d’officier municipal en bâtiment et en environnement.

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Nouveau guide à l’intention des officiers municipaux

Le Règlement modifiant le Règlement sur la sécurité des piscines résidentielles entrera en vigueur le 1^er juillet 2021.

À la suite de sa publication en mai dernier, le ministère des Affaires municipales et de l’Habitation (MAMH) a produit un guide à l’intention des officiers municipaux visant à faciliter son application, partout au Québec.

Pour consulter le guide

Webinaire gratuit pour les membres

Nous vous rappelons que la COMBEQ offre un webinaire au sujet du nouveau Règlement sur la sécurité des piscines résidentielles le 23 juin et le 13 juillet.

Animé par M^e Mario Paul-Hus, associé principal chez Municonseil avocats, la formation comportera une synthèse des règles applicables, un survol des décisions rendues par les tribunaux, les nouvelles dispositions du règlement et des cas pratiques.

GRATUIT pour les membres. 125 $ pour les non-membres.

Pour vous inscrire

Nouveaux formulaires à la CPTAQ

De nouvelles orientations en matière de règles de pratiques et de procédures, présentées par la Commission de protection du territoire agricole du Québec (CPTAQ), sont entrées en vigueur le 1^er juin 2021.

Dans le but d’améliorer et d’accélérer le traitement de ses dossiers, notamment les demandes d’autorisation, les déclarations d’exercice d’un droit et les vérifications d’un droit, la CPTAQ a revu, simplifié et clarifié les formulaires et les guides existants. Elle a également complété ses services en ligne en élaborant de nouveaux formulaires de demande de révision et de rectification.

Ainsi, les nouveaux formulaires sont disponibles en ligne et les « anciens » formulaires prescrits par les lois et leurs règlements ne seront plus acceptés à partir du 1^er juillet 2021.

À titre informatif, la COMBEQ s’est récemment entretenu avec la CPTAQ. Les deux organisations souhaitent travailler de concert dans le but de mieux informer et outiller les OMBE. Nous vous tiendrons au courant des développements.

Pour en savoir plus

Deux outils pour améliorer nos connaissances

Dans le cadre du Mois de l’eau, célébré en juin, le gouvernement du Québec met à notre disposition deux outils permettant d’accéder aux plus récentes connaissances scientifiques sur l’eau.

Atlas de l’eau

L’Atlas de l’eau est une nouvelle carte interactive nous renseignant sur la qualité de l’eau du fleuve Saint-Laurent, de nos rivières et de nos lacs, et sur la présence de sources de pollution dans le milieu aquatique. À noter que l’outil est mis à jour régulièrement pour refléter la constante évolution.

Rapport sur l’état des ressources en eau et des écosystèmes aquatiques du Québec

Ce rapport brosse le portrait le plus fiable et le plus à jour de l’état de l’eau et des écosystèmes aquatiques au Québec. Une quarantaine d’indicateurs y documentent l’état des eaux souterraines, des milieux humides, des lacs, des rivières, du fleuve, de l’estuaire, du golfe du Saint-Laurent ainsi que des milieux nordiques. Ils nous renseignent sur la qualité et la quantité d’eau, la faune, la flore et les caractéristiques physiques des ressources en eau.

Votre BâtiVert de juin est en ligne!

L’édition estivale de votre BâtiVert est disponible sur le site Web de la COMBEQ.

Sous le thème « La technologie au service de l’OMBE », le magazine comporte plusieurs articles d’intérêt au sujet de l’influence des outils technologiques sur la charge de travail des officiers municipaux.

Utiliser un drone pour les inspections : quoi faire et ne pas faire? Connaissez-vous l’orthophoto à haute résolution? Quelles nouveautés urbanistiques apportent le projet de loi 69 concernant la démolition d’immeubles? Toutes les réponses dans votre BâtiVert!

Pour le consulter

Nouveaux diplômés!

Horaire estival de la permanence

Veuillez prendre note que la COMBEQ sera fermée les jeudis 24 juin et 1^er juillet pour les congés de la Fête nationale et du Jour de la Confédération.

De plus, pour la période du 25 juin au 3 septembre, la COMBEQ sera fermée les vendredis après-midi et votre infolettre Flash fera relâche en juillet.

Nous profitons de l’occasion pour vous souhaiter un très bel été!