Infolettre | COMBEQ

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Volume 28 , numéro 9 | Octobre 2023

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Les plus récentes formations et offres d’emploi se trouvent à la fin de cette infolettre.

Quoi de neuf en jurisprudence?

L’édition automnale de votre magazine BâtiVert est en ligne! Nous vous y rapportons une fois de plus des affaires et des décisions pertinentes qui auront très certainement des impacts dans votre milieu!

Découvrez pourquoi les dérogations mineures peuvent devenir des enjeux majeurs! Apprenez-en davantage sur les pouvoirs des municipalités de réglementer, les critères pour obtenir une ordonnance de démolition, les limites de la revitalisation, la modification d’un zonage et un exemple de mauvais voisinage…

Bonne lecture!

Accéder au magazine

Trois sessions supplémentaires pour mieux vous servir!

Puisque les formations d’automne affichent rapidement « complet », trois sessions ont été ajoutées au calendrier pour mieux répondre à vos besoins et attentes!

De concert avec la Fédération québécoise des municipalités et avec le soutien financier du Fonds d’assurance des municipalités du Québec, la COMBEQ vous invite à vous inscrire aux webinaires ci-dessous :

Projet de loi 16 : encore des nouveautés en urbanisme!

23 novembre de 9 h à 11 h 30 – Webinaire

Modifications 2023 au régime de protection des milieux hydriques

Pour consulter le calendrier complet

Quand automne rime avec protection de vos infrastructures municipales

À l’automne, la mise en place de mesures préventives est d’une importance capitale pour les municipalités. Les variations climatiques comme les pluies abondantes et les forts vents exigent une préparation minutieuse pour minimiser les risques de dommages. C’est dans ce contexte que le Fonds d’assurance des municipalités du Québec vous propose certaines mesures à adopter pour protéger vos infrastructures!

Pour lire la chronique

Efficacité énergétique : par où commencer?

La transition énergétique fait couler beaucoup d’encre, mais s’il y a une chose qui fait consensus, c’est que l’efficacité énergétique est LA mesure à prioriser. En plus d’être une clé à la décarbonation, elle permet d’économiser. Tout le monde gagne à mieux gérer l’énergie. Mais par où commencer? Énergir vous invite à lire cette chronique.

Pour lire cette chronique

Nouvel outil d'information du BAPE

Le Bureau d’audiences publiques sur l’environnement (BAPE) offre un nouvel outil d’information spécialement conçu pour donner l’heure juste! Publiée 10 fois par année, l’infolettre contiendra de l’information sur les dossiers confiés par le ministre responsable de l’Environnement ainsi que des renseignements sur les activités et les initiatives du BAPE. De plus, elle proposera des articles thématiques sur la participation publique et le développement durable, notamment.

Pour vous abonner

Êtes-vous abonné aux Actualités du REAFIE?

Ce bulletin souligne les faits saillants du Règlement sur l’encadrement d’activités en fonction de leur impact sur l’environnement (REAFIE). Dans la plus récente édition, il est question :

De l’obligation de déposer une déclaration d’antécédents;
Des nouvelles versions de formulaires publiées en octobre 2023;
Du déplacement du formulaire de plan de réhabilitation de terrain contaminé;
D’un rappel concernant certains articles du REAFIE qui seront modifiés le 18 décembre 2023.

Pour toute demande d’abonnement, veuillez écrire à reafie.actualites@environnement.gouv.qc.ca et fournir le courriel auquel vous souhaitez recevoir le bulletin.

Rappel : Expo Québec Vert à Saint-Hyacinthe

Les 1^er, 2 et 3 novembre à Saint-Hyacinthe, ne manquez pas cet important salon d’achats en horticulture au Québec qui regroupera plus de 200 exposants venus présenter leurs nouveautés et les tendances du marché; quatre nouvelles zones thématiques aménagées pour montrer ce que le secteur à de plus innovant; une expérience hardscape pour l’aménagement et l’entretien paysagers; plus de 50 conférences et activités gratuites pour parfaire vos connaissances; et des activités sociales pour développer votre réseau d’affaires.

Pour en savoir plus