Programmation
La programmation détaillée du 20 au 22 avril 2023 se trouve ci-dessous. Vous pouvez également consulter / imprimer le format PDF ici :
Sachez également que, tout au long du congrès, les congressistes peuvent visiter le Salon des exposants ou prendre rendez-vous pour participer aux consultations juridiques, en urbanisme et en environnement.
Bon congrès!
Tout au long du congrès
Programmation détaillée
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jeudi 20 avril 2023
Mot de bienvenue09h15
Sylvain Demers, Sarah-Jane Guité et Sébastien RoyLe président de la COMBEQ et les coprésidents du congrèsIl y a longtemps que nous sommes à nos chaudrons pour concocter le menu de notre 27e congrès dans la région de Rimouski. Découvrez ci-après tous les éléments qui composent sa préparation. Vous serez fascinés!En savoir plusMot de bienvenuejeudi 20 avril09h15
Sylvain Demers, Sarah-Jane Guité et Sébastien RoyLe président de la COMBEQ et les coprésidents du congrès- Derrière une thématique rassembleuse, La COMBEQ, c'est NOUS!, le congrès 2023 saura à nouveau vous combler de journées de découvertes, d’apprentissages et de partage dans un environnement idyllique.
- Attentifs à vos besoins, les membres du comité congrès ont déniché des ressources exceptionnelles pour satisfaire vos souhaits et pour mettre en place un contenu d’une rare qualité, tout aussi instructif que varié et prometteur.
- Bon congrès 2023!
Conférence d’ouverture09h30
Bernard Voyer, conférencier, explorateur et alpinisteLa COMBEQ remercie Desjardins Caisse du Réseau municipal qui rend possible la tenue de cette activité.Durée : environ 1 h 15. Orateur passionné, Bernard Voyer est reconnu comme étant l’explorateur le plus accompli au Canada. Ses nombreuses expéditions ont fait de lui un symbole d’exploration et un conférencier recherché.En savoir plusConférence d’ouverturejeudi 20 avril09h30
Bernard Voyer, conférencier, explorateur et alpinisteLa COMBEQ remercie Desjardins Caisse du Réseau municipal qui rend possible la tenue de cette activité.- L’aventure pure, le défi gigantesque, l’engagement total… venez rencontrer Bernard Voyer. Ses propos sont percutants : « Nous vivons une situation bouleversante, qui dérange et qui fait voler en éclat plusieurs certitudes et habitudes. Nous devons mettre de l’avant nos capacités de résilience, d’adaptation, et ainsi, innover dans notre stratégie afin d’atteindre des sommets insoupçonnés ». Ses conférences marquent l’imaginaire, mais réussissent surtout à susciter courage et motivation en chacun de nous.
- La tenue de cette activité est possible grâce à :
Salon des exposants et dîner11h00
Salon des exposants et dînerLe Salon des exposants est ouvert tout au long du congrès, mais profitez de cette heure complète avec eux avant d'aller diner!En savoir plusSalon des exposants et dînerjeudi 20 avril11h00
Salon des exposants et dîner- Regroupés dans un espace qui regorge de ressources et nourris par la volonté de vous offrir des biens et services distinctifs qui s’inscrivent au cœur du paysage municipal, nos exposants rassemblent leurs forces, unissant le savoir et l’expertise.
- Pour voir la liste des exposants présents et l'emplacement de leur kiosque, cliquez ici : combeq.qc.ca/congres/salon-des-exposants
- Le diner est offert en collaboration avec :
Atelier 1 – OMBE en herbe : une tradition qui se poursuit!14h00
En collaboration avec Morency, Société d'avocatsAnimé par Mes Philippe Asselin et Patrick Beauchemin, avocatsDurée : environ 1 h 15. Venez tester vos connaissances lors de cet atelier sous forme de jeu questionnaire, toujours aussi populaire et dynamique!En savoir plusAtelier 1 – OMBE en herbe : une tradition qui se poursuit!jeudi 20 avril14h00
En collaboration avec Morency, Société d'avocatsAnimé par Mes Philippe Asselin et Patrick Beauchemin, avocats- À la demande générale, l’équipe de Morency, Société d’avocats nous revient avec un atelier sous forme de jeu questionnaire portant sur un éventail de situations quotidiennes rencontrées par les officiers municipaux et qui nécessitent un regard juridique.
- Venez donc tester vos connaissances lors de cet atelier toujours aussi populaire et dynamique!
- En collaboration avec :
Atelier 2 – Responsabilité municipale et compétences en matière de cours d’eau14h00
En collaboration avec PFD AvocatsAnimé par Me Stéphanie Provost, avocateDurée : environ 1 h 15. Compétences et obligations des municipalités et des MRC en matière de cours d’eau : dans quelles situations l’officier municipal doit-il agir?En savoir plusAtelier 2 – Responsabilité municipale et compétences en matière de cours d’eaujeudi 20 avril14h00
En collaboration avec PFD AvocatsAnimé par Me Stéphanie Provost, avocate- Cet atelier a pour but de présenter et distinguer les compétences et obligations des municipalités locales et municipalités régionales de comté en matière de cours d’eau. Dans quelles situations l’officier municipal doit-il agir? Qu’est-ce qui constitue une obstruction d’un cours d’eau? Qu’est-ce qui peut engendrer la responsabilité de la municipalité? Quelles autorisations sont nécessaires lorsque la municipalité effectue des travaux dans un cours d’eau? Nous aborderons tous ces sujets et répondrons à vos interrogations.
- En collaboration avec :
Rencontre Bionest14h00
Le génie québécois au service de l’augmentation de capacité des étangs aérésAnimée par M. Pierre-Richard Lavallée, Vice-président des ventes résidentielles du QuébecDurée : environ 1 h 15. Découvrez les principaux facteurs à prendre en considération afin de choisir la bonne solution de traitement pour les étangs aérés de votre municipalité.En savoir plusRencontre Bionestjeudi 20 avril14h00
Le génie québécois au service de l’augmentation de capacité des étangs aérésAnimée par M. Pierre-Richard Lavallée, Vice-président des ventes résidentielles du Québec- Découvrez les principaux facteurs à prendre en considération afin de choisir la bonne solution de traitement pour les étangs aérés de votre municipalité.
- Aujourd’hui, de multiples défis ont un impact direct sur la gestion des eaux usées domestiques municipales. Que ce soit en raison de l’augmentation des débits à traiter ou de la mise en place de programmes correcteurs découlant de la délivrance des premières attestations d’assainissement municipales, de nombreuses municipalités devront apporter des améliorations à leurs ouvrages dans les années à venir.
- Notre expert se fera un plaisir de vous informer, de répondre à toutes vos questions et de vous guider.
- En collaboration avec :
Atelier 3 – Régime d’autorisation municipale pour les activités réalisées dans les milieux hydriques : nouveautés, précisions, questions et réponses15h45
En collaboration avec le ministère de l'Environnement, de la Lutte contre les changements climatiques, de la Faune et des Parcs (MELCCFP)Animé par Madame Myriam Martel, urbanisteDurée : environ 1 h 15. Après un an d'application par les municipalités du régime d'autorisation municipale qui y est prévu, il est possible de tirer des constats et de revenir sur certains éléments soulevant encore des enjeux.En savoir plusAtelier 3 – Régime d’autorisation municipale pour les activités réalisées dans les milieux hydriques : nouveautés, précisions, questions et réponsesjeudi 20 avril15h45
En collaboration avec le ministère de l'Environnement, de la Lutte contre les changements climatiques, de la Faune et des Parcs (MELCCFP)Animé par Madame Myriam Martel, urbaniste- Le Règlement concernant la mise en œuvre provisoire des modifications apportées par le chapitre 7 des lois de 2021 en matière de gestion des risques liés aux inondations (régime transitoire) est entré en vigueur le 1er mars 2022.
- Après un an d'application par les municipalités du régime d'autorisation municipale qui y est prévu, il est possible de tirer des constats et de revenir sur certains éléments soulevant encore des enjeux.
- Le MELCCFP vous propose une courte présentation du régime et de son évolution au cours de la dernière année, suivie d'un échange qui permettra de répondre à vos questions.
- En collaboration avec le MELCCFP.
Atelier 4 – Code de construction : une réglementation en évolution15h45
En collaboration avec la Régie du Bâtiment du QuébecAnimé par M. Abdelkrim Habbouche, architecte, Direction générale de la réglementation, de l'expertise-conseil et de la qualificationDurée : environ 1 h 15. Cet atelier vous présentera les principaux changements au Code de construction du Québec, Chapitre I – Bâtiment, et Code national du bâtiment – Canada 2015 (modifié).En savoir plusAtelier 4 – Code de construction : une réglementation en évolutionjeudi 20 avril15h45
En collaboration avec la Régie du Bâtiment du QuébecAnimé par M. Abdelkrim Habbouche, architecte, Direction générale de la réglementation, de l'expertise-conseil et de la qualification- Nous aborderons notamment les améliorations en accessibilité des bâtiments, en insonorité dans les logements et en santé des occupants, ainsi qu’une meilleure protection contre les risques liés aux changements climatiques et une diminution du risque de propagation d’un incendie.
- La mise à jour du Code est réalisée dans le cadre de l’harmonisation des codes de construction au Canada (Accord) qui vise la réduction des modifications au code modèle, en vue de favoriser l’application de normes semblables à l’ensemble du Canada.
- En collaboration avec la Régie du bâtiment du Québec.
Cocktail des retrouvailles17h00
Offert en collaboration avec Municonseil avocats inc.5 à 7 pour vous retrouver, échanger, réseauter!En savoir plusCocktail des retrouvaillesjeudi 20 avril17h00
Offert en collaboration avec Municonseil avocats inc.- Il porte joliment son nom ce cocktail. Après une première journée bien remplie, retrouver ses collègues dans une atmosphère relaxante, faire la connaissance de nouveaux visages, se régaler de canapés et d’un cocktail tout en discutant de sujets ponctués de rires, voilà ce que ce moment tant choyé vous réserve.
- Ce cocktail est offert en collaboration avec :
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vendredi 21 avril 2023
Petit-déjeuner et Assemblée générale annuelle07h30
Le déjeuner et l'assemblée générale annuelle s'adressent à tous les membres de la COMBEQ, inscrits ou non au CongrèsAssistez à l’assemblée générale annuelle pour recevoir l’information, la questionner et participer aux décisions de votre Corporation!En savoir plusPetit-déjeuner et Assemblée générale annuellevendredi 21 avril07h30
Le déjeuner et l'assemblée générale annuelle s'adressent à tous les membres de la COMBEQ, inscrits ou non au Congrès- Le petit-déjeuner sera servi dès 7 h 30.
- L'assemblée générale annuelle débute à 8 h. Nous vous présenterons le Rapport annuel 2022 et les états financiers ne manqueront pas de vous intéresser.
- IMPORTANT : La revue de la jurisprudence suivra immédiatement l’assemblée générale.
- Tout membre de la COMBEQ inscrit ou non au congrès peut accéder à l’assemblée générale et à la revue de la jurisprudence.
Atelier 5 – La jurisprudence : un peu de nous là-dedans!09h00
En collaboration avec Lavery avocatsAnimé par Me Daniel Bouchard, avocatDurée : environ 1 h 30. Aucun membre de la COMBEQ ne veut manquer cet atelier qui suit immédiatement l’Assemblée générale annuelle!En savoir plusAtelier 5 – La jurisprudence : un peu de nous là-dedans!vendredi 21 avril09h00
En collaboration avec Lavery avocatsAnimé par Me Daniel Bouchard, avocat- Parfois on en sort gagnant et parfois on en sort perdant. Et lorsqu’une municipalité en sort perdante, c’est rarement en raison du mauvais travail de l’officier en bâtiment et en environnement. Plus souvent qu’autrement, la cause a sa source dans l’organisation municipale elle-même.
- C’est dans cet esprit que nous jetons un œil sur la jurisprudence : améliorer la gestion municipale pour que les municipalités sortent gagnantes de leurs expériences judiciaires. Venez donc participer à cet atelier en mettant de côté la maxime « la défaite est orpheline et la victoire a plusieurs pères »! Venez-y plutôt pour chercher l’erreur et identifier les bons coups.
- En collaboration avec :
Atelier 6 – Revue de l’actualité urbanistique10h45
En collaboration avec DHC avocats et Hélène Doyon, urbaniste-conseilAnimé par Me Louis Béland, avocat, et Hélène Doyon, urbaniste-conseilDurée : environ 1 h 15. Comme chaque année, notre revue de l’actualité urbanistique sera divisée en différents thèmes à l’intérieur desquels nous verrons d’abord les pouvoirs règlementaires et leur mise en œuvre suivi d’un exemple tiré de la jurisprudence récente de nos tribunaux.En savoir plusAtelier 6 – Revue de l’actualité urbanistiquevendredi 21 avril10h45
En collaboration avec DHC avocats et Hélène Doyon, urbaniste-conseilAnimé par Me Louis Béland, avocat, et Hélène Doyon, urbaniste-conseil- Nous verrons notamment les récents développements en matière d’expropriation déguisée sous l’angle d’une décision traitant d’une citation d’un bien patrimonial.
- Nous aborderons également les techniques urbanistiques possibles afin de régir les activités de culte, dans les limites des pouvoirs municipaux et des protections des chartes.
- Enfin, nous ferons un retour sur les modifications apportées par la nouvelle Loi sur l’Hébergement touristique et son régime transitoire pas toujours simple à comprendre!
- En collaboration avec :
Atelier 7 – Au pays des droits acquis10h45
En collaboration avec le Fonds d'assurance des municipalités du QuébecAnimé par Me Cynthia Tremblay, avocate au Service d’assistance juridique, Fédération québécoise des municipalitésDurée : environ 1 h 15. Sous forme de mises en situation et de questions-réponses interactives, cet atelier abordera les principaux concepts applicables en matière de droits acquis qu’un officier municipal peut être appelé à analyser.En savoir plusAtelier 7 – Au pays des droits acquisvendredi 21 avril10h45
En collaboration avec le Fonds d'assurance des municipalités du QuébecAnimé par Me Cynthia Tremblay, avocate au Service d’assistance juridique, Fédération québécoise des municipalités- Sous forme de mises en situation et de questions-réponses interactives, cet atelier abordera les principaux concepts applicables en matière de droits acquis qu’un officier municipal peut être appelé à analyser.
- Parmi ces concepts, comptons notamment les éléments à prendre en considération dans le cadre de son étude, la recherche de documentation qu’il doit effectuer ainsi que le rôle de la municipalité lorsque de tels droits sont invoqués pour la réalisation d’un projet par un citoyen.
- En collaboration avec :
Diner et exposant coup de cœur12h00
Dîner et remise du Prix à l'exposant coup de cœurCe dîner est offert en collaboration avec Bionest.En savoir plusDiner et exposant coup de cœurvendredi 21 avril12h00
Dîner et remise du Prix à l'exposant coup de cœur- La faim se fait sentir? Vous apprécierez sans contredit le menu concocté par le chef de l'Hôtel Rimouski.
- Ce sera aussi l’occasion de dévoiler le résultat de votre coup de cœur parmi les exposants que vous aurez rencontrés. C’est un geste de reconnaissance manifeste à leur témoigner par vos votes.
- En collaboration avec :
Atelier 8 – Élus, DG et OMBE : un respect et une confiance à bâtir14h00
En collaboration avec Municonseil avocats inc.Animé par Me Mario Paul-Hus, avocatDurée : environ 1 h 15. Les municipalités connaissent l’importance de la qualité des relations qui sont établies entre le conseil municipal, le directeur général et l’OMBE. Les difficultés surviennent lorsque les intervenants dans ce triangle de gestion ne connaissent pas bien l’étendue de leurs droits respectifs tel que conféré par la loi.En savoir plusAtelier 8 – Élus, DG et OMBE : un respect et une confiance à bâtirvendredi 21 avril14h00
En collaboration avec Municonseil avocats inc.Animé par Me Mario Paul-Hus, avocat- Les municipalités connaissent l’importance de la qualité des relations qui sont établies entre le conseil municipal, le directeur général et l’OMBE. Les difficultés surviennent lorsque les intervenants dans ce triangle de gestion ne connaissent pas bien l’étendue de leurs droits respectifs tel que conféré par la loi. Quelles sont les limites à ne pas franchir?
- Dans cet atelier, nous exposerons les règles législatives ou jurisprudentielles applicables et nous verrons comment une coexistence est possible lorsque ces personnes manifestent du respect et de la confiance les unes envers les autres. Les participants pourront dans un premier temps bénéficier d’une présentation des règles juridiques ou éthiques et ensuite assister à une table ronde où des intervenants du monde municipal feront part de leurs expériences et des trucs qu’ils appliquent afin d’assurer une saine gestion de leur municipalité et aussi répondre à des questions des participants.
- En collaboration avec :
Atelier 9 – La LPTAA vue sous tous ses angles14h00
En collaboration avec Tremblay Bois avocatsAnimé par Me Yves Boudreault, avocatDurée : environ 1 h 15. L’atelier portera sur l’analyse de toutes les implications de la Loi sur la protection du territoire et des activités agricoles en zone agricole provinciale.En savoir plusAtelier 9 – La LPTAA vue sous tous ses anglesvendredi 21 avril14h00
En collaboration avec Tremblay Bois avocatsAnimé par Me Yves Boudreault, avocat- L'atelier mettra l’accent sur l’impact des dispositions de la LPTAA sur les municipalités ainsi que sur les personnes responsables de l’émission de permis, notamment eu égard aux récentes modifications législatives.
- Les modifications touchent notamment les critères d’analyse des demandes qui sont présentées à la Commission et elles réservent désormais les demandes d’exclusion aux MRC et aux communautés métropolitaines.
- En collaboration avec :
Atelier 10 – Visites sur le terrain15h30
Un atelier, deux arrêts!Espace urbain Alcide-C.-Horth et la Distillerie du St. LaurentDurée : environ 1 h 30. Par autobus nolisé. En collaboration avec le Service Urbanisme, permis et inspection de la Ville de Rimouski.En savoir plusAtelier 10 – Visites sur le terrainvendredi 21 avril15h30
Un atelier, deux arrêts!Espace urbain Alcide-C.-Horth et la Distillerie du St. Laurent- Cette année, il n’y aura qu’un seul atelier sur le terrain, mais, dans la même excursion, vous visiterez deux endroits fort différents!
- D’une part, nous ferons un arrêt à l’Espace urbain Alcide-C.-Horth, un nouveau développement qui repose sur les notions de l’urbanisme durable tout en plaçant l’humain au cœur du secteur.
- Nous nous rendrons ensuite à la Distillerie du St. Laurent, certes parce qu’elle a fait l’objet d’un PPCMOI, mais aussi pour visiter ce projet exceptionnel et y déguster des produits uniques.
Banquet du président19h00
Repas 4 servicesNous connaissons vos goûts gastronomiques! Ils seront servis à souhait lors du banquet du président.En savoir plusBanquet du présidentvendredi 21 avril19h00
Repas 4 services- Nous connaissons vos goûts gastronomiques! Ils seront servis à souhait lors du banquet du président.
- La soirée ne s’arrête pas là, voyez la suite…
- Prestation de l'humoriste Simon Delisle.
- Soirée dansante et musicale avec le band Power Play.
Soirée humour21h00
Prestation humoristique de Simon DelisleLa COMBEQ est heureuse de vous offrir cette prestation humoristique d'une heure!En savoir plusSoirée humourvendredi 21 avril21h00
Prestation humoristique de Simon Delisle- Simon Delisle aborde tous les sujets de front. Tout ce qui l’interpelle ou l’agace y passe. Son humour est percutant, mordant et rempli d’images toutes plus fortes les unes que les autres.
- Son casting unique et ses expériences de vie hors du commun font de lui un humoriste qui n’a peur de rien. Bien que la vie ait mis plusieurs défis sur son chemin, ça lui en prend beaucoup plus pour le mettre K.O.
- Pour en savoir plus sur Simon Delisle >>
- En collaboration avec La Tribu >>
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samedi 22 avril 2023
Brunch surprise08h30
Brunch surprise et tirage de prix de présenceBrunch offert en collaboration avec PG SolutionsIl porte bien son nom ce brunch parce qu’il incorpore un choix de plats appétissants à des tirages de prix de présence et à un jeu captivant.En savoir plusBrunch surprisesamedi 22 avril08h30
Brunch surprise et tirage de prix de présenceBrunch offert en collaboration avec PG Solutions- Brunch offert à compter de 8 h 30.
- Tirage de prix de présence vers 9 h 30.
- 10 h 30 : un joyeux au revoir avant le départ et le souhait de se retrouver l’an prochain à Saint-Hyacinthe!
- Offert en collaboration avec :
